AgroStitch
Commande corporative
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Aide et informations

Politiques AgroStitch

Consultez rapidement nos modalités de livraison, de remboursement, de confidentialité et d’utilisation.

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 8 octobre 2026

AgroStitch (« AgroStitch », « nous », « notre ») respecte votre vie privée. Cette politique explique comment nous recueillons, utilisons, communiquons, conservons et protégeons les renseignements personnels lorsque vous visitez AgroStitch.ca, effectuez un achat, demandez une soumission, téléversez un logo, vous inscrivez à nos communications ou communiquez avec nous.

1. Qui est responsable de vos renseignements?

Entité exploitante : [NOM LÉGAL COMPLET DE L'ENTREPRISE]
Adresse : [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE]
Responsable de la protection des renseignements personnels : [NOM OU TITRE]
Courriel relatif à la vie privée : [COURRIEL CONFIDENTIALITÉ]

2. Renseignements que nous recueillons

Selon votre interaction avec nous, nous pouvons recueillir :

  • identité et coordonnées : nom, courriel, téléphone, adresses de facturation et de livraison;
  • commande et transaction : produits, tailles, couleurs, quantités, prix, historique, statut de paiement et livraison;
  • paiement : les données nécessaires au traitement sont recueillies par Shopify et nos fournisseurs de paiement; AgroStitch ne reçoit généralement pas le numéro complet de votre carte;
  • compte et préférences : identifiants de compte, langue, préférences marketing et consentements;
  • personnalisation et demandes corporatives : nom d'entreprise, fonction, renseignements de projet, quantité, échéancier, fichiers de logo, maquettes, commentaires et approbations;
  • service à la clientèle : messages, appels, demandes de retour, photos et autres pièces transmises;
  • données techniques : adresse IP, appareil, navigateur, pages consultées, interactions, identifiants de témoins et données de sécurité ou de prévention de la fraude;
  • données de marketing et d'analyse : source de visite, campagnes, interactions avec les courriels et préférences publicitaires, selon vos choix et les outils activés.

Ne nous transmettez pas de renseignements personnels inutiles dans un fichier de logo ou un champ libre.

3. Pourquoi nous les utilisons

Nous utilisons les renseignements personnels nécessaires pour :

  • traiter, produire, personnaliser, expédier et soutenir les commandes;
  • préparer une soumission et administrer une relation corporative;
  • traiter les paiements, retours, remboursements et demandes de service;
  • créer et administrer un compte client;
  • communiquer des renseignements transactionnels ou répondre aux questions;
  • prévenir la fraude, protéger la boutique et faire respecter nos conditions;
  • respecter nos obligations comptables, fiscales, légales et réglementaires;
  • améliorer la boutique, comprendre son utilisation et mesurer nos services;
  • envoyer des communications promotionnelles lorsque la loi le permet et selon le consentement requis.

Lorsque nous demandons un consentement, vous pouvez le retirer pour l'avenir, sous réserve des limites légales ou contractuelles. Un retrait n'affecte pas les traitements déjà effectués légalement et peut empêcher la prestation d'un service demandé.

4. À qui nous communiquons des renseignements

Nous limitons la communication aux renseignements raisonnablement nécessaires. Les destinataires peuvent inclure :

  • Shopify, qui héberge la boutique et soutient le commerce électronique;
  • les fournisseurs de paiement et de prévention de la fraude;
  • les transporteurs, fournisseurs d'étiquettes et partenaires logistiques;
  • les ateliers, fournisseurs ou partenaires de production et de broderie nécessaires à une commande;
  • les services de formulaires, de stockage de fichiers, de courriel, d'infolettre, de service client et d'hébergement;
  • les services d'analyse ou de publicité [NOMMER LES OUTILS RÉELLEMENT ACTIVÉS], selon vos choix de consentement;
  • nos conseillers professionnels, assureurs ou auditeurs;
  • les autorités ou autres parties lorsqu'une loi, une ordonnance ou la protection de nos droits l'exige;
  • une partie à une transaction d'entreprise réelle ou proposée, avec des mesures de protection appropriées.

Nous ne vendons pas vos renseignements personnels contre paiement. Certaines lois définissent plus largement la « vente » ou le « partage » à des fins de publicité; [CONFIRMER LES OUTILS PUBLICITAIRES ET AJOUTER LE MÉCANISME DE RETRAIT REQUIS, LE CAS ÉCHÉANT].

5. Shopify et services externes

Notre boutique est exploitée avec Shopify. Shopify traite des renseignements pour fournir sa plateforme et peut agir comme fournisseur de services ou, dans certains contextes, pour ses propres fins décrites dans ses avis de confidentialité. Les paiements, applications et intégrations activées peuvent avoir leurs propres pratiques. Nous vous invitons à consulter leurs avis pertinents.

[AJOUTER LA LISTE DES APPLICATIONS QUI REÇOIVENT DES DONNÉES CLIENT : FORMULAIRE 1156456, INFOLETTRE, ANALYTIQUE, AVIS, ETC.]

6. Transferts hors Québec ou hors Canada

Certains fournisseurs peuvent traiter ou stocker des renseignements dans d'autres provinces ou pays. Les lois de ces territoires peuvent permettre l'accès par leurs autorités. Avant une communication ou un transfert qui l'exige, nous évaluons les facteurs pertinents et mettons en place les mesures contractuelles, organisationnelles ou techniques appropriées.

7. Témoins et technologies similaires

La boutique utilise des témoins essentiels au panier, à la sécurité, au paiement, aux préférences et au fonctionnement du site. Avec le consentement requis, des témoins optionnels peuvent servir à l'analyse, à la personnalisation ou à la publicité.

Vous pouvez utiliser la bannière ou l'outil de préférences [LIEN OU NOM DE L'OUTIL À CONFIRMER] et modifier les réglages de votre navigateur. Le refus de témoins essentiels peut empêcher certaines fonctions de marcher. Consultez la [POLITIQUE RELATIVE AUX TÉMOINS / SECTION DÉTAILLÉE À AJOUTER] pour la liste à jour.

8. Communications commerciales

Nous envoyons des courriels ou messages promotionnels conformément aux exigences applicables. Vous pouvez vous désabonner au moyen du lien inclus dans chaque message ou en écrivant à info@agrostitch.ca. Vous continuerez à recevoir les communications nécessaires à une commande ou à une relation en cours.

9. Conservation

Nous conservons les renseignements seulement pendant la durée raisonnablement nécessaire aux fins décrites, aux obligations légales et à la gestion des recours. Les critères incluent la nature des renseignements, leur sensibilité, le risque, la relation active et les délais fiscaux ou légaux.

Échéancier à confirmer et à appliquer :

  • dossiers de commande et facturation : [X ANNÉES];
  • demandes corporatives sans commande : [X MOIS / ANNÉES];
  • fichiers de logo et maquettes : [X MOIS / ANNÉES APRÈS LA DERNIÈRE COMMANDE];
  • données d'infolettre : jusqu'au retrait du consentement, puis conservation minimale de la preuve de désabonnement;
  • données techniques et analytiques : [X MOIS].

À l'échéance, les renseignements sont détruits, anonymisés ou rendus inaccessibles de façon sécuritaire, sauf obligation de conservation.

10. Sécurité et incidents

Nous appliquons des mesures administratives, techniques et physiques proportionnelles à la sensibilité des renseignements. Aucun système n'est toutefois parfaitement sécuritaire. En cas d'incident, nous prendrons les mesures raisonnables pour réduire les risques et effectuerons les notifications et déclarations exigées.

11. Vos droits et choix

Selon votre lieu de résidence et la loi applicable, vous pouvez notamment demander :

  • l'accès aux renseignements personnels détenus à votre sujet;
  • leur rectification s'ils sont inexacts ou incomplets;
  • le retrait d'un consentement pour l'avenir;
  • des renseignements sur leur utilisation, leur communication et leur conservation;
  • la cessation de diffusion, la désindexation ou la réindexation dans les circonstances prévues par la loi;
  • la communication informatisée de certains renseignements dans un format technologique structuré et couramment utilisé, lorsque ce droit s'applique;
  • l'examen d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, si applicable.

Pour exercer un droit, écrivez à [COURRIEL CONFIDENTIALITÉ]. Nous pouvons vérifier votre identité. Certaines exceptions légales s'appliquent. Vous pouvez aussi déposer une plainte auprès de l'autorité compétente, notamment la Commission d'accès à l'information du Québec ou le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, selon le cas.

Décisions automatisées : [CONFIRMER SI UNE DÉCISION EST FONDÉE EXCLUSIVEMENT SUR UN TRAITEMENT AUTOMATISÉ. DÉCRIRE LE PROCESSUS, LES FACTEURS ET LE DROIT DE PRÉSENTER DES OBSERVATIONS, LE CAS ÉCHÉANT.] Des fournisseurs de paiement ou de prévention de la fraude peuvent utiliser des signaux automatisés dans leurs services.

12. Mineurs

La boutique ne s'adresse pas aux enfants de moins de [14 / ÂGE À CONFIRMER SELON LE PUBLIC ET LES EXIGENCES APPLICABLES] et nous ne cherchons pas sciemment à recueillir leurs renseignements sans le consentement requis. Un parent ou tuteur peut nous contacter s'il croit qu'un enfant nous a transmis des renseignements.

13. Liens externes

Notre site peut contenir des liens vers des sites que nous ne contrôlons pas. Leurs pratiques sont régies par leurs propres politiques.

14. Modifications

Nous pouvons mettre cette politique à jour pour refléter nos pratiques ou les exigences applicables. La date de mise à jour sera modifiée et un avis additionnel sera donné lorsque requis.

15. Nous joindre

Questions, demandes ou plaintes relatives à la vie privée :
[RESPONSABLE DE LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS]
[NOM LÉGAL DE L'ENTREPRISE]
[ADRESSE POSTALE]
[COURRIEL CONFIDENTIALITÉ]
[TÉLÉPHONE, SI APPLICABLE]