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Dernière mise à jour : 8 octobre 2026
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Nom commercial : AgroStitch
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
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Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : [NEQ]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Courriel : info@agrostitch.ca
Responsabilité éditoriale
La personne responsable du contenu publié sur le site est : [NOM OU TITRE DU RESPONSABLE ÉDITORIAL].
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Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, documents téléchargeables, agencements et autres contenus publiés sur ce site appartiennent à AgroStitch, à ses concédants ou aux titulaires de droits qui en ont autorisé l’utilisation. Ils sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Il est interdit de reproduire, modifier, distribuer, republier, vendre ou exploiter ces contenus, en tout ou en partie, sans l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits, sauf lorsque la loi le permet.
Les marques, noms et logos de tiers, notamment ceux qui peuvent apparaître dans les collections officielles, demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site ne transfère aucun droit à l’utilisateur.
Logos et fichiers fournis par la clientèle
La personne qui transmet un logo, une marque, une image, un texte ou tout autre fichier à AgroStitch déclare disposer des droits et autorisations nécessaires pour sa reproduction et son utilisation dans le cadre de la commande. Elle autorise AgroStitch à utiliser ce contenu uniquement dans la mesure nécessaire à l’évaluation, à la préparation, à la production et au suivi de la commande concernée.
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La présente section ne limite ni n’exclut les garanties, recours ou responsabilités qui ne peuvent légalement être exclus, notamment les droits applicables aux consommateurs.
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Politiques commerciales
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La présente mention légale est régie par les lois applicables de [PROVINCE OU TERRITOIRE] et du Canada. Tout différend est soumis aux tribunaux compétents de [DISTRICT JUDICIAIRE, PROVINCE OU TERRITOIRE], sauf lorsqu’une règle impérative accorde à un consommateur le droit de saisir une autre autorité ou juridiction.
Modification de la présente mention
AgroStitch peut mettre à jour la présente mention légale afin de refléter une modification du site, de ses activités ou des exigences applicables. La date de la dernière mise à jour est indiquée au début de la page.